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Le code source définisant lez sites www.az-immobilier.fr et www.az-immobilier.com est la propriété exclusive de la société c2sip.
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Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que se soit tout droit afférent aux logiciels.
De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d'utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d'obtenir un accès non autorisé au service et d'accéder au site par un autre moyen que par l'interface qui vous est fournie par AZ-Immobilier à cet effet.
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La société AZ-Immobilier met tout en œuvre pour mettre à jour le site et contrôler régulièrement l’exactitude des informations qui y figurent. Cependant, l’établissement ne peut garantir que ces informations soient exhaustives et dépourvues de toute erreur.
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